CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
CLONETERM LTD – www.cloneterm.com
Dernière mise à jour : 04/05/25
1. Objet
Les présentes CGV régissent les ventes en ligne effectuées sur le site CLONETERM édité par CLONETERM LTD (SIRET : 784 651 695 00135).
2. Prix et Paiement
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Les prix sont indiqués en € (Euros) ou £ (Livres Sterling) et incluent les taxes (TVA le cas échéant).
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Moyens de paiement acceptés : Carte cadeaux Transcash, PCS
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Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
3. Commandes et Livraison
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Validation : La commande est validée après paiement. Un email de confirmation est envoyé.
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Délais de livraison : sous 3 à 5 jours ouvrés en France.
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Frais de port : Calculé par le distance de livraison .
4. Droit de Rétractation (UE seulement)
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Délai : 14 jours à partir de la réception pour retourner un produit non utilisé.
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Remboursement : Effectué sous 14 jours après réception du retour.
5. Garanties et Retours
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Garantie légale : Conformité et défauts cachés (selon droit UK/UE).
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Retours UK/UE : Produits défectueux remboursés ou échangés.
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Procédure : Contactez-nous à Contact@cloneterm.com avant tout retour.
6. Responsabilité
CLONETERM LTD décline toute responsabilité en cas :
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D'usage inapproprié des produits.
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De retard de livraison dû au transporteur.
7. Litiges
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Médiation : Tentative de résolution amiable avant toute action en justice.
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Tribunal compétent : Cours anglaises (UK).
8. Données Personnelles
Aucune collecte de données personnelles n’est effectuée (sauf pour la commande, le cas échéant).